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Elle est définie actuellement par la Réglementation Thermique 2005 (RT 2005), qui a succédée à la Réglementation Thermique 2000 (RT 2000). |
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Ainsi, depuis le 1er septembre 2006, tous les permis de construire déposés doivent répondre à la RT 2005. La RT2005 vise à réduire de 15% les consommations d'énergie des constructions neuves. |
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La prochaine Réglementation Thermique serait applicable au 1er janvier 2013. Elle devrait prévoir que toutes les constructions de maisons individuelles soient BBC - Bâtiment Basse Consommation. |
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